Top articles
-
Surtaxe assainissement
INFORMATION FACTURE D’EAU ATTENTION Ne pas payer la facture d’eau. En effet nous avons effectué des travaux pour être raccordés au SAN Val d’Europe et non à la CDA de Marne et Gondoire comme cela est mentionné sur la facture d’eau. Désormais nous payons...
-
Rétrocession parties communes
Association Syndicale Libre du “Parc du Château » 2 allée Jean de La Fontaine 77144 CHALIFERT Le, 30 mars 2007 À, Mairie de Chalifert Rue Louis Braille 77144 Chalifert Lettre recommandée A.R. À, l’attention de Monsieur le Maire de la commune Objet : Rétrocession...
-
ASL et PLU - Lettre au Préfet
Association Syndicale Libre du “Parc du Château » 2 allée Jean de La Fontaine 77144 CHALIFERT Le, 30 mars 2007 À, Préfecture de la Seine et Marne 12 rue des Saints Pères 77010 Melun cedex À, l’attention de Monsieur le Préfet de Seine et Marne Objet :...
-
A quand la reprise des travaux de réflexions?
Extrait des Echos de Chalifert n°19 de Juillet-Août 2007 "La commission extra-municipale ne s'est pas réunie depuis le 9 mars dernier. Devons-nous en déduire que l'aménagement du centre-village est abandonné? Nous espérons qu'il n'en est rien." L'idée...
-
Rétrocession : réponse du SAN Val d'Europe
Chessy, le 26 SEP. 2007 Affaire suivie par Monsieur Fabiice LECLERE Chargé d’opérations Infrastructures N.’Réf.: S TIF UI C12007-2243 Monsieur le Directeur de l’Association Syndicale Libre du « Parc du Château » 2 Allée Jean de la Fontaine 77144 Chalifert...
-
AG ordinaire du 27 avril 2007
COMPTE RENDU DE L’ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU « PARC DU CHATEAU » Le 27 avril 2007 à 21 heures, l’association syndicale s’est réunie pour une assemblée ordinaire, au 4 traversière des Acacias, sous la présidence de Monsieur le Directeur de l’association...
-
Convocation AG extraordinaire du 7 sept. 2007
Convocation à l'assemblée générale extraordinaire de l’ASL du « Parc du Château » À Chalifert, le 31 juillet 2007. Madame, Monsieur, En ma qualité de directeur de l’ASL du « Parc du Château », Je vous prie de bien vouloir assister, en tant que propriétaire,...
-
Journal officel du 18 août 2007
Enregistrement de la modification des statuts Association : PARC DU CHATEAU. Activité(s) : Conduite d'activités économiques / Environnement / Information communication No de parution : 20070033 Département (Région) : Seine-et-Marne (Île-de-France) Lieu...
-
Assainissement du lotissement du « Parc du château »
Le, 15 septembre 2007 À, SAN du Val d’Europe Château de Chessy BP 40 - Chessy 77 701 Marne-La-Vallée Cedex 4 À, l’attention de Monsieur le Directeur Général des Services Techniques Objet : Assainissement du lotissement du « Parc du château » Réf. : lettre...
-
Appel à mobilisation
LE SAMEDI 13 OCTOBRE A LA MAIRIE Rendez-vous à 10h00 au carrefour des traversières des Acacias et des Tilleuls . Le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document d'urbanisme de planification de l' urbanisme communal ou éventuellement intercommunal...
-
Conseil municipal du 10 Janvier 2008 - réglement-
Le 10 janvier 2008 à 20H30 se tiendra, en mairie , le prochain conseil municipal,. A l’ordre du jour : Point 2 : approbation des modifications du règlement du lotissement. Il s’agit des suites de la dernière assemblée générale au cours de laquelle vous...
-
Convocation à l'assemblée générale extraordinaire de l’ASL du « Parc du Château »
À Chalifert, le 1 décembre 2007. Madame, Monsieur, En ma qualité de directeur de l’ASL du « Parc du Château », Je vous prie de bien vouloir assister, en tant que propriétaire, à la réunion de l'assemblée générale extraordinaire qui se tiendra le 14 décembre...
-
Enquête publique PLU
A vos marques !!! A titre individuel vous pouvez transmettre vos observations et avis en ce qui concerne le PLU de Chalifert. L'enquête publique relative à la mise en place du plan local d'urbanisme se déroulera du 17 septembre au 20 octobre 2007 durant...
-
Courrier SAN Val d'Europe
Chessy, le 2 3 AVR. 2007 Association Syndicale Libre Du « Parc du Château » 2, Allée Jean de la Fontaine 77144 — CHALIFERT A l’attention de M. G.VAN HONACKER Affaire suivie par Monsieur Fabrice LECLERE Chargé d’Opérations Infrasfructùres N/Réf. ST/FULP/2007-930...
-
Statuts - Titre III - Administration (art. 15 à 19)
STATUTS TITRE III – ADMINISTRATION Article 15 – Principe Selon l’article 9 de l’ordonnance précitée du 1er juillet 2004, « toute association syndicale libre est administrée par un syndicat composé de membres élus parmi les propriétaires membres de l’association...
-
AG extraordinaire du 5 mars 2007
COMPTE RENDU DE L’ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA ZAC DU « PARC DU CHATEAU » Le 5 mars 2007 à 21 heures, l’association syndicale s’est réunie pour une assemblée extraordinaire au nombre prescrit par son règlement, au 4 traversière des Acacias, sous...
-
Statuts - Titre VI - Dispositions diverses (art. 26 à 30)
STATUTS TITRE VI - DISPOSITIONS DIVERSES Article 26 – Carence de l’ASL En cas de carence de l'association dans l’exécution de l'un quelconque de ses objets, un syndic judiciaire peut être désigné d'office par le président du tribunal de grande instance...
-
AG extraordinaire du 30 mars 2007
COMPTE RENDU DE L’ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU « PARC DU CHATEAU » Le 30 mars 2007 à 21 heures, l’association syndicale s’est réunie pour une assemblée extraordinaire, au 4 traversière des Acacias, sous la présidence de Monsieur le Directeur de l’association...
-
avancement dossier assainissement au 31 juillet 2007
De, Association Syndicale Libre du “Parc du Château » 2 allée Jean de La Fontaine 77144 CHALIFERT Le, 31 juillet 2007 À, Mairie de Chessy 32, rue Charles de Gaulle 77 700 Chessy À, l’attention de Monsieur le Maire Objet : Assainissement du lotissement...
-
Relance auprès du SAN
De, Association Syndicale Libre du “Parc du Château » 2 allée Jean de La Fontaine 77144 CHALIFERT Le, 22 juin 2007 À, SAN du Val d’Europe Château de Chessy BP 40 - Chessy 77 701 Marne-La-Vallée Cedex 4 À, l’attention de Monsieur le Directeur Général des...
-
Projet de réponse SIAEP
Ce projet n'a jamais été envoyé SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ADDUCTION D’EAU POTABLE CHALIFERT CHANTELOUP-EN-BRIE MONTEVRAIN Le Président du S.I.A.E.P. C.C.M A SAUR France 43, rue de l’Abyme 77703 MAGNY-LE-HONGRE CEDEX 4 À l’attention deM. HEINTZ N/Réf.:...
-
Réglement
Le référentiel du lotissement est composé de deux documents, à savoir : - le réglement, - le cahier des charges. Ci-après est présenté le réglement du lotissement. Les liens internes dans cette page concernent les articles du code de l'urbanisme en vigueur...
-
Assainissement - Lettre à Marne & Gondoire
Association Syndicale Libre du “Parc du Château » 2 allée Jean de La Fontaine 77144 Chalifert Le, 5 mai 2007 À, Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire Domaine de Rentilly Bussy-Saint-Martin BP29 77607 Marne-la-Vallée cedex 3 À, l’attention de...
-
SHON applicable sur un lot
Le, 16 décembre 2007 À, Mme et M COFFLARD 15 rue des Cerisiers 77090 COLLEGIEN Objet : SHON applicable sur un lot Réf. : Madame, Monsieur, Faisant suite à la conversation relative aux règles de construction applicables sur votre parcelle, je tiens à apporter...
-
Acte de création de l'ASL
Les origines de l'association syndicale libre. Les équipements publics réalisés pour répondre aux besoins des habitants ou usagers des constructions n’ont pas été remis à la collectivité par l’aménageur mais aux habitants. Ce transfert de compétences...