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Conseil municipal du 5 juin 2007
EXtrait : " ... 9. Information PLU Les personnes publiques associées disposaient pour émettre leur observations sur le projet de PLU arrêté par le conseil municipal d'un délai de trois mois qui est écoulé. Tous les acis recueillis sont favorables. L'enquête...
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Information de la mairie suite à l'AG du 27 avril 2007
Association Syndicale Libre du “Parc du Château » 2 allée Jean de La Fontaine 77144 CHALIFERT Le, 5 mai 2007 À, Mairie de Chalifert Rue Louis Braille 77144 Chalifert À, l’attention de Monsieur le Maire de la commune Objet : Assemblée ordinaire de l’association...
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Convocation au conseil d’administration de l’ASL du « Parc du Château »
À Chalifert, le 27 janvier 2008 Monsieur, Je vous prie de bien vouloir assister, en tant que membre du conseil, à la réunion du conseil d’administration qui se tiendra le 11 février 2008 au 2 allée Jean de la Fontaine, Chalifert à 21 heures. L'ordre du...
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Facture d'eau (suite)
INFORMATION FACTURE D’EAU Faisant suite à l’interrogation légitime de plusieurs personnes relative aux suites de la suspension de paiement de la facture d’eau j’ai interrogé la Saur à l’occasion de l’exposition organisée au sein de la mairie de Chalifert,...
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Demande de rétrocession au SAN du Val d’Europe
Ci dessous courrier reçu le 23 janvier 2008, faisant suite à notre dernier rappel pour la rétrocession des ouvrages de racordement au réseau sépartaif de Chessy. A Monsieur Gabriel VAN HONACKER Directeur de l’Association Syndicale Libre du « Parc du Château...
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Convention Mairie - France Terre SARL
Cette convention, bien qu'obsoltète puisque l'ensemble de l'objet auquel elle fait référence est achévé, est l'acte fondateur de l'aménagement du Parc du Château dans lequel se situe le lotissement. C'est donc à ce titre qu'il est rattaché à la rubrique...
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Registre des délibérations 2007 (AG)
Majorité au 2/3 soit 14 voix Majorité absolue soit 12 voix Majorité simple des membres présents et représentés Assemblée générale extraordinaire du 5 mars 2007 n° Objet Présents Représentés Voix Pour Contre Abstention 07/01 modification du règlement du...
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Statuts - Titre V - Budget - Provisions - Recouvrement (art.23 à 25)
STATUTS TITRE V – BUDGET – PROVISIONS – RECOUVREMENT Article 23 – Budget – Provisions Le conseil d’administration doit faire approuver par l'assemblée, par décision ordinaire, avant le trente juin, le projet de budget de l'année en cours. Le projet de...
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Statuts - Titre II - Assemblées générales (art. 6 à 14)
STATUTS TITRE II – ASSEMBLÉES GÉNÉRALES Article 6 – Composition de l’assemblée générale L’assemblée générale se compose de tous les membres de l’ASL de propriétaires, tels qu’ils sont définis en tête des présents statuts. Le nu-propriétaire représente...
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Courrier de Chessy
Chessy, le 19JUIN 2007 Association Syndicale LibreDu«ParcduChâteau» 2, Allée Jean de la Fontaine 77144 CHALIFERT A l’attention de Mr G.VAN HONACKER Affaire suivie parr Claude HAMEL N/Réf. : CH/AL /070717 Objet .: Assainissement du lotissement du "Parc...
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Intégration du réglement dans le PLU
Monsieur le Maire, Faisant suite à la réunion qui s’est tenue entre la DDE de Lagny et des représentants de la mairie de Chalifert, je reviens vers vous afin de clore la problématique statutaire du lotissement du Parc du Château, notamment l’intégration...
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Regsitre des délibérations 2008 (AG)
Majorité au 2/3 soit 14 voix Majorité absolue soit 12 voix Majorité simple des membres présents et représentés Assemblée générale ordianaire du 7 mars 2008 n° Objet Présents Représentés Voix Pour Contre Abstention 08/01 Report du solde théorique de trésorerie...
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Assemblée générale ordinaire du 7 mars 2008
COMPTE RENDU DE L’ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA ZAC DU « PARC DU CHATEAU » Le 7 mars 2008 à 21 heures, l’association syndicale s’est réunie pour une assemblée ordinaire, au 2 allée Jean de la Fontaine à Chalifert, sous la présidence de Monsieur le...
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Compte rendu de l'AG ordinaire du 7 mars 2008
Le 7 mars 2008 à 21 heures, l’association syndicale s’est réunie pour une assemblée ordinaireau nombre prescrit par son règlement, au 2 allée Jean de la Fontaine à Chalifert, sous la présidence de Monsieur le Directeur de l’association syndicale. PRESENTS...
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2ème Convocation à l'assemblée générale ordinaire
À Chalifert, le 23 février 2008 Madame, Monsieur, En l’absence de quorum, l’assemblée générale ordinaire du 15 février 2008 n’a pas pu se tenir au nombre prescrit par les statuts de l’association. En conséquence j e vous prie de bien vouloir assister,...
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Rapport moral 2007
Avec le recul de l’année écoulée, nous pouvons nous réjouir que les actions que nous avions entamées aient quasiment abouti. - Tout d’abord comme le demande les nouveaux textes réglementaires, suite à la refonte de nos statuts, nous avons publié l’avis...
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Rapport moral 2007 de l’association
Avec le recul de l’année écoulée, nous pouvons nous réjouir que les actions que nous avions entamées aient quasiment abouti. - Tout d’abord comme le demande les nouveaux textes réglementaires, suite à la refonte de nos statuts, nous avons publié l’avis...
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Elagage
INFORMATION L’élagage des arbres situés en bordure du tronçon sud de la traversière des Tilleuls aura lieu dans la journée du mercredi 30 janvier 2008. Je vous demande de prendre vos dispositions afin de ne pas gêner l’opération, notamment vis-à-vis du...
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Extrait du compte rendu sommaire du conseil municipal du 10 janvier 2008
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Le 10 janvier 2008 à 20 heures 30, le Conseil Municipal s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire. ……………………………………………………………………………………………...
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Diffusion règlement nouvelle version
Vous pouvez retrouver la version intégrale du règlement à la rubrique document de référence À, Mairie de Chalifert Rue Louis Braille 77144 Chalifert À, l’attention de Monsieur le Maire de la commune Objet : Règlement du lotissement. Monsieur le Maire,...
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REGLEMENT Version B de JANVIER 2008
REGLEMENT LOTISSEMENT DU «PARC DU CHATEAU» Version B – janvier 2008 Préambule : Le 14 décembre 2007, dans les conditions de majorité de l’article 10.3 de ses statuts et conformément aux dispositions de l’article L442-10 du code de l’urbanisme, les co-lotis,...
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Conseil municipal du 10 janvier 2008
Le 10 janvier 2008 à 20H30 se tiendra, en mairie , le prochain conseil municipal,. A l’ordre du jour : Point 3 : approbation du PLU. Vous avez tous lu le mémoire du maire et les conclusions du commissaire enquêteur. Il s’agit donc de la dernière étape...
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Modification réglement
Le, 16 décembre 2007 À, Mairie de Chalifert Rue Louis Braille 77144 Chalifert À, l’attention de Monsieur le Maire de la commune Objet : Ordre du jour du conseil municipal du mois de janvier 2008. Monsieur le Maire, Le 14 décembre 2007, l’ASL du « Parc...
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Rétrocession partie de réseau au SAN du Val d'Europe
Le, 16 décembre 2007 À, SANdu Val d’Europe Château de Chessy BP 40 - Chessy 77 701 Marne-La-Vallée Cedex 4 À, l’attention de Monsieur le Président du SAN Val d’Europe Objet : Assainissement du lotissement du « Parc du château » : demande de rétrocession...
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Compte rendu de l'AG extraordinaire du 14 décembre 2007 (2/2)
7 – QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES - RAPPEL DES ENGAGEMENTS ANTERIEURES RESTANTS A REALISER : A - Elagage : point 5 du compte rendu de l’assemblée générale du 27 avril 2007,rappelé lors de l’assemblée extraordinaire du 14 septembre 2007. L’élagage...