Top articles
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Enquête publique PLU
A vos marques !!! A titre individuel vous pouvez transmettre vos observations et avis en ce qui concerne le PLU de Chalifert. L'enquête publique relative à la mise en place du plan local d'urbanisme se déroulera du 17 septembre au 20 octobre 2007 durant...
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Convocation AG extraordinaire du 7 sept. 2007
Convocation à l'assemblée générale extraordinaire de l’ASL du « Parc du Château » À Chalifert, le 31 juillet 2007. Madame, Monsieur, En ma qualité de directeur de l’ASL du « Parc du Château », Je vous prie de bien vouloir assister, en tant que propriétaire,...
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AG ordinaire du 27 avril 2007
COMPTE RENDU DE L’ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU « PARC DU CHATEAU » Le 27 avril 2007 à 21 heures, l’association syndicale s’est réunie pour une assemblée ordinaire, au 4 traversière des Acacias, sous la présidence de Monsieur le Directeur de l’association...
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Rétrocession : réponse du SAN Val d'Europe
Chessy, le 26 SEP. 2007 Affaire suivie par Monsieur Fabiice LECLERE Chargé d’opérations Infrastructures N.’Réf.: S TIF UI C12007-2243 Monsieur le Directeur de l’Association Syndicale Libre du « Parc du Château » 2 Allée Jean de la Fontaine 77144 Chalifert...
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Assainissement - Lettre à Marne & Gondoire
Association Syndicale Libre du “Parc du Château » 2 allée Jean de La Fontaine 77144 Chalifert Le, 5 mai 2007 À, Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire Domaine de Rentilly Bussy-Saint-Martin BP29 77607 Marne-la-Vallée cedex 3 À, l’attention de...
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ASL et PLU - Lettre au Préfet
Association Syndicale Libre du “Parc du Château » 2 allée Jean de La Fontaine 77144 CHALIFERT Le, 30 mars 2007 À, Préfecture de la Seine et Marne 12 rue des Saints Pères 77010 Melun cedex À, l’attention de Monsieur le Préfet de Seine et Marne Objet :...
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Rétrocession parties communes
Association Syndicale Libre du “Parc du Château » 2 allée Jean de La Fontaine 77144 CHALIFERT Le, 30 mars 2007 À, Mairie de Chalifert Rue Louis Braille 77144 Chalifert Lettre recommandée A.R. À, l’attention de Monsieur le Maire de la commune Objet : Rétrocession...
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AG extraordinaire du 5 mars 2007
COMPTE RENDU DE L’ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA ZAC DU « PARC DU CHATEAU » Le 5 mars 2007 à 21 heures, l’association syndicale s’est réunie pour une assemblée extraordinaire au nombre prescrit par son règlement, au 4 traversière des Acacias, sous...
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Réglement
Le référentiel du lotissement est composé de deux documents, à savoir : - le réglement, - le cahier des charges. Ci-après est présenté le réglement du lotissement. Les liens internes dans cette page concernent les articles du code de l'urbanisme en vigueur...
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Surtaxe assainissement
INFORMATION FACTURE D’EAU ATTENTION Ne pas payer la facture d’eau. En effet nous avons effectué des travaux pour être raccordés au SAN Val d’Europe et non à la CDA de Marne et Gondoire comme cela est mentionné sur la facture d’eau. Désormais nous payons...
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Information de la mairie suite à l'AG du 27 avril 2007
Association Syndicale Libre du “Parc du Château » 2 allée Jean de La Fontaine 77144 CHALIFERT Le, 5 mai 2007 À, Mairie de Chalifert Rue Louis Braille 77144 Chalifert À, l’attention de Monsieur le Maire de la commune Objet : Assemblée ordinaire de l’association...
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A quand la reprise des travaux de réflexions?
Extrait des Echos de Chalifert n°19 de Juillet-Août 2007 "La commission extra-municipale ne s'est pas réunie depuis le 9 mars dernier. Devons-nous en déduire que l'aménagement du centre-village est abandonné? Nous espérons qu'il n'en est rien." L'idée...
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Surtaxe assainissement
INFORMATION FACTURE D’EAU ATTENTION Ne pas payer la facture d’eau. En effet nous avons effectué des travaux pour être raccordés au SAN Val d’Europe et non à la CDA de Marne et Gondoire comme cela est mentionné sur la facture d’eau. Désormais nous payons...
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Relance auprès du SAN
De, Association Syndicale Libre du “Parc du Château » 2 allée Jean de La Fontaine 77144 CHALIFERT Le, 22 juin 2007 À, SAN du Val d’Europe Château de Chessy BP 40 - Chessy 77 701 Marne-La-Vallée Cedex 4 À, l’attention de Monsieur le Directeur Général des...
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AG extraordinaire du 30 mars 2007
COMPTE RENDU DE L’ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU « PARC DU CHATEAU » Le 30 mars 2007 à 21 heures, l’association syndicale s’est réunie pour une assemblée extraordinaire, au 4 traversière des Acacias, sous la présidence de Monsieur le Directeur de l’association...
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Convocation à l'assemblée générale extraordinaire de l’ASL du « Parc du Château »
À Chalifert, le 1 décembre 2007. Madame, Monsieur, En ma qualité de directeur de l’ASL du « Parc du Château », Je vous prie de bien vouloir assister, en tant que propriétaire, à la réunion de l'assemblée générale extraordinaire qui se tiendra le 14 décembre...
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Conseil municipal du 10 Janvier 2008 - réglement-
Le 10 janvier 2008 à 20H30 se tiendra, en mairie , le prochain conseil municipal,. A l’ordre du jour : Point 2 : approbation des modifications du règlement du lotissement. Il s’agit des suites de la dernière assemblée générale au cours de laquelle vous...
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Appel à mobilisation
LE SAMEDI 13 OCTOBRE A LA MAIRIE Rendez-vous à 10h00 au carrefour des traversières des Acacias et des Tilleuls . Le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document d'urbanisme de planification de l' urbanisme communal ou éventuellement intercommunal...
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Rétrocession d'une partie du réseau d'assainissement
Le, 15 septembre 2007 À, SAN du Val d’Europe Château de Chessy BP 40 - Chessy 77 701 Marne-La-Vallée Cedex 4 À, l’attention de Monsieur le Président du SAN Val d’Europe Objet : Assainissement du lotissement du « Parc du château » : demande de rétrocession...
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Convocation à l'assemblée générale ordinaire de l’ASL du « Parc du Château »
À Chalifert, le 27 janvier 2008 Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir assister, en tant que propriétaire, à la réunion de l'assemblée générale ordinaire qui se tiendra le 15 février 2008 au 2 allée Jean de la Fontaine, Chalifert à 21 heures....
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Assainissement du lotissement du « Parc du château »
Le, 15 septembre 2007 À, SAN du Val d’Europe Château de Chessy BP 40 - Chessy 77 701 Marne-La-Vallée Cedex 4 À, l’attention de Monsieur le Directeur Général des Services Techniques Objet : Assainissement du lotissement du « Parc du château » Réf. : lettre...
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Journal officel du 18 août 2007
Enregistrement de la modification des statuts Association : PARC DU CHATEAU. Activité(s) : Conduite d'activités économiques / Environnement / Information communication No de parution : 20070033 Département (Région) : Seine-et-Marne (Île-de-France) Lieu...
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Révocation abonnement EDF
À, EDF GDF PRO TSA 1002 14921 CEAM Cedex 02 . Objet : Révocation abonnement Madame, Monsieur, .L’association syndicale libre (ASL) du lotissement du Parc du Château, sis à Chalifert, à souscrit auprès de vos services un abonnement nécessaire au fonctionnement...
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Assainissement : lettre au SAN du Val d'Europe
De, Association Syndicale Libre du “Parc du Château » 2 allée Jean de La Fontaine 77144 CHALIFERT Le, 31 mars 2007 À, SAN du Val d’Europe Château de Chessy BP 40 - Chessy 77 701 Marne-La-Vallée Cedex 4 À, l’attention de Monsieur le Président du SAN du...
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Impact des travaux
Le, 23 février 2007 À, destinataires in fine Objet : impact des travaux Madame, Monsieur, Faisant suite au démarrage du premier des chantiers de construction nous avons pu constater des dégradations qui sont imputables aux véhicules des entreprises intervenantes,...