documents de reference

Par arrêté municipal n°08-21 les parcelles 1232, 1233 et 1236 ont pour adresse postale : - Parcelle 1232 : 2 traversière des Tilleuls - Parcelle 1233 : 2bis traversière des Tilleuls - Parcelle 1236 : 4 traversière des Tilleuls

COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Le 10 janvier 2008 à 20 heures 30, le Conseil Municipal s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire. ……………………………………………………………………………………………...

Vous pouvez retrouver la version intégrale du règlement à la rubrique document de référence À, Mairie de Chalifert Rue Louis Braille 77144 Chalifert À, l’attention de Monsieur le Maire de la commune Objet : Règlement du lotissement. Monsieur le Maire,...

REGLEMENT LOTISSEMENT DU «PARC DU CHATEAU» Version B – janvier 2008 Préambule : Le 14 décembre 2007, dans les conditions de majorité de l’article 10.3 de ses statuts et conformément aux dispositions de l’article L442-10 du code de l’urbanisme, les co-lotis,...

Le 10 janvier 2008 à 20H30 se tiendra, en mairie , le prochain conseil municipal,. A l’ordre du jour : Point 2 : approbation des modifications du règlement du lotissement. Il s’agit des suites de la dernière assemblée générale au cours de laquelle vous...

Le, 16 décembre 2007 À, Mairie de Chalifert Rue Louis Braille 77144 Chalifert À, l’attention de Monsieur le Maire de la commune Objet : Ordre du jour du conseil municipal du mois de janvier 2008. Monsieur le Maire, Le 14 décembre 2007, l’ASL du « Parc...

Cette convention, bien qu'obsoltète puisque l'ensemble de l'objet auquel elle fait référence est achévé, est l'acte fondateur de l'aménagement du Parc du Château dans lequel se situe le lotissement. C'est donc à ce titre qu'il est rattaché à la rubrique...

Enregistrement de la modification des statuts Association : PARC DU CHATEAU. Activité(s) : Conduite d'activités économiques / Environnement / Information communication No de parution : 20070033 Département (Région) : Seine-et-Marne (Île-de-France) Lieu...

Le référentiel du lotissement est composé de deux documents, à savoir : - le réglement, - le cahier des charges. Ci-après est présenté le réglement du lotissement. Les liens internes dans cette page concernent les articles du code de l'urbanisme en vigueur...

Les origines de l'association syndicale libre. Les équipements publics réalisés pour répondre aux besoins des habitants ou usagers des constructions n’ont pas été remis à la collectivité par l’aménageur mais aux habitants. Ce transfert de compétences...