Le blog de l'ASL du Parc du Château

STATUTS TITRE V – BUDGET – PROVISIONS – RECOUVREMENT Article 23 – Budget – Provisions Le conseil d’administration doit faire approuver par l'assemblée, par décision ordinaire, avant le trente juin, le projet de budget de l'année en cours. Le projet de...

STATUTS TITRE VI - DISPOSITIONS DIVERSES Article 26 – Carence de l’ASL En cas de carence de l'association dans l’exécution de l'un quelconque de ses objets, un syndic judiciaire peut être désigné d'office par le président du tribunal de grande instance...

>> SHON SURFACE HORS-OEUVRE NETTE Aux termes des deuxième et troisième alinéas de l'article R. 112-2 du code de l'urbanisme la surface hors œuvre nette s'obtient en déduisant de la surface hors œuvre brute (SHOB) un certain nombre d'éléments de surface...

De, Association Syndicale Libre du “Parc du Château » 2 allée Jean de La Fontaine 77144 CHALIFERT Le, 31 mars 2007 À, SAN du Val d’Europe Château de Chessy BP 40 - Chessy 77 701 Marne-La-Vallée Cedex 4 À, l’attention de Monsieur le Président du SAN du...

Association Syndicale Libre du “Parc du Château » 2 allée Jean de La Fontaine 77144 CHALIFERT Le, 30 mars 2007 À, Préfecture de la Seine et Marne 12 rue des Saints Pères 77010 Melun cedex À, l’attention de Monsieur le Préfet de Seine et Marne Objet :...

Association Syndicale Libre du “Parc du Château » 2 allée Jean de La Fontaine 77144 CHALIFERT Le, 30 mars 2007 À, Mairie de Chalifert Rue Louis Braille 77144 Chalifert Lettre recommandée A.R. À, l’attention de Monsieur le Maire de la commune de Chalifert...

Association Syndicale Libre du “Parc du Château » 2 allée Jean de La Fontaine 77144 CHALIFERT Le, 30 mars 2007 À, Mairie de Chalifert Rue Louis Braille 77144 Chalifert Lettre recommandée A.R. À, l’attention de Monsieur le Maire de la commune Objet : Rétrocession...

COMPTE RENDU DE L’ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU « PARC DU CHATEAU » Le 30 mars 2007 à 21 heures, l’association syndicale s’est réunie pour une assemblée extraordinaire, au 4 traversière des Acacias, sous la présidence de Monsieur le Directeur de l’association...

COMPTE RENDU DE L’ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA ZAC DU « PARC DU CHATEAU » Le 5 mars 2007 à 21 heures, l’association syndicale s’est réunie pour une assemblée extraordinaire au nombre prescrit par son règlement, au 4 traversière des Acacias, sous...