Blog de l'association syndicale libre du Parc du Château de Chalifert.
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Caractéristiques : C 'est un des oiseaux les plus communs et les plus répandus dans nos jardins, On le trouve partout, à proximité des habitations, dans les campagnes comme dans les villes, essentiellement à proximité de l'homme, mais le moineau domestique...
Association Syndicale Libre du “Parc du Château » 2 allée Jean de La Fontaine 77144 CHALIFERT Le, 5 mai 2007 À, Mairie de Chalifert Rue Louis Braille 77144 Chalifert À, l’attention de Monsieur le Maire de la commune Objet : Assemblée ordinaire de l’association...
Association Syndicale Libre du “Parc du Château » 2 allée Jean de La Fontaine 77144 Chalifert Le, 5 mai 2007 À, Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire Domaine de Rentilly Bussy-Saint-Martin BP29 77607 Marne-la-Vallée cedex 3 À, l’attention de...
Association Syndicale Libre du “Parc du Château » 2 allée Jean de La Fontaine 77144 Chalifert Le, 5 mai 2007 À, l’attention des membres de l’association Objet : Appel de fonds, budget de fonctionnement Madame, Monsieur, Le 27 avril 2007, l’assemblée générale...
COMPTE RENDU DE L’ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU « PARC DU CHATEAU » Le 27 avril 2007 à 21 heures, l’association syndicale s’est réunie pour une assemblée ordinaire, au 4 traversière des Acacias, sous la présidence de Monsieur le Directeur de l’association...
Majorité au 2/3 soit 14 voix Majorité absolue soit 12 voix Majorité simple des membres présents et représentés Assemblée générale extraordinaire du 5 mars 2007 n° Objet Présents Représentés Voix Pour Contre Abstention 07/01 modification du règlement du...
STATUTS ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU «PARC DU CHATEAU» PREAMBULE Une association syndicale libre (ASL) est un groupement de fonds, et non de personnes. Il ne faut donc pas la confondre, dans son fonctionnement ni sa philosophie d'action, avec un syndic,...
STATUTS TITRE II – ASSEMBLÉES GÉNÉRALES Article 6 – Composition de l’assemblée générale L’assemblée générale se compose de tous les membres de l’ASL de propriétaires, tels qu’ils sont définis en tête des présents statuts. Le nu-propriétaire représente...
STATUTS TITRE III – ADMINISTRATION Article 15 – Principe Selon l’article 9 de l’ordonnance précitée du 1er juillet 2004, « toute association syndicale libre est administrée par un syndicat composé de membres élus parmi les propriétaires membres de l’association...
STATUTS TITRE IV – CHARGES Article 20 – Définition des charges Seront supportés par l'ensemble des membres de l’ASL, dans la proportion déterminée à l'article 21 ci-après, tous les frais et charges relatifs à la mise en état et en entretien des éléments...
